Informations sur les plateformes ICL
Tous les équipements acquis dans le cadre du GIS sont mutualisés entre les unités membres de l’ICL. Les modalités d’accès à ces équipements sont fixées par le Comité d’utilisateurs des platesformes.
Les équipements sont répartis en quatre catégories suivant leurs modalités d’utilisation (annexe):
- les plateformes mutualisées de l’ICL
- les équipements scientifiques mutualisés de l’ICL
- les plateformes associées à l’ICL
- les autres équipements des laboratoires accessibles aux membres de l’ICL
Les plateformes et équipements mutualisés de l’ICL sont gérés par l’ICL, selon les principes ci-dessous :
- les équipements appartiennent à un établissement et sont mis à disposition de l’ICL par convention.
- les plateformes sont organisées en sites implantés dans les unités, avec des locaux associés. Un chercheur adresse sa demande d’analyse à son site local, en priorité.
- chaque site est géré localement par un coordinateur responsable, qui assure la gestion du site.
- les unités peuvent mettre du personnel à disposition de l’ICL comme aide technique sur une plateforme (annexe).
- chaque plateforme est gérée par le Comité scientifique (4 chercheurs maximum) et comprend un comité des utilisateurs.
- l’accès aux plateformes mutualisées est prioritaire pour tous les personnels de l’ICL.
- l’ICL assure la maintenance des équipements et contribue à la jouvence et à l’évolution des équipements.
Les coûts des prestations pour les plateformes et équipements mutualisés de l’ICL doivent être calculés de la façon suivante :
Les différentes composantes du coût sont :
- Fonctionnement
- Maintenance, entretien
- Amortissement équipement (5 ans)
- Salaire des personnels
- Frais d’infrastructure (locaux, …)
Les coûts des prestations correspondent à la répartition en fonction du temps d’utilisation
- pour les membres ICL des composantes 1+2
- our les unités académiques hors ICL des composantes 1+2+3+ (4 en partie)
- pour les utilisateurs privés: 1+2+3+4+5
Afin d’éviter une facturation lourde entre les membres d l’ICL, les appels de fonds pour les composantes 1+2 seront répartis de façon forfaitaire entre membres, en se basant sur les coûts et les consommations de l’année précédente pour le fonctionnement. Une correction sera menée en fin d’année, en fonction de la consommation réelle.
PERSONNELS
La situation des personnels de chaque organisme dans les unités constituantes du GIS est régie selon les règles propres de chacune des parties.
Les personnels techniques affectés aux UMR seront mis à disposition de l’ICL, par la convention qui régira le GIS ICL (mise à jour tous les ans), pour la gestion, l’entretien et le fonctionnement des plateformes.
